Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLAGE ARBORETUM
COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS, Administration

Numéro de dépôt :
3160158
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/04/2022
VILLAGE ARBORETUM de COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS

Présentation de la marque VILLAGE ARBORETUM

Déposée le 17 avril 2002 par la société COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « VILLAGE ARBORETUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS domicilié(e) PLACE DE L'ENTENTE CORDIALE - 66820 - VERNET-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 602 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS domicilié(e) PLACE DE L'ENTENTE CORDIALE - 66820 - VERNET-LES-BAINS - France.

La marque VILLAGE ARBORETUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLAGE ARBORETUM est expirée depuis le 17 avril 2022.

COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CAP CANIGOU


COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS, Administration - PLACE DE L'ENTENTE CORDIALE - 66820 - VERNET-LES-BAINS - France - SIREN 216602227


COMMUNE DE VERNET-LES-BAINS - PLACE DE L'ENTENTE CORDIALE - 66820 - VERNET-LES-BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498178 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-04-30

Adhésifs, [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Bandes adhésives pour la papeterie et le ménage ; Timbres à adresses ; Affiches ; Porte affiches en papier ou en carton ; Album ; Almanachs ; Atlas ; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Autocollants, [Articles de papeterie] ; Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; Journaux de bandes dessinées ; Billets [tickets] ; Blocs [papeterie] ; Blocs à dessin ; Carton de pâte de bois [papeterie] ; Papier de bois ; Boites en cartons ou en papiers ; Emballages pour bouteilles en cartons ou en papier ; Brochures ; Buvard ; Cache-pot en papier ; Timbres à cacheter ; Cachets [sceaux] ; Coffrets à cachets [timbres] ; Supports à cachets [timbres] ; Tampons pour cachets ; Cahiers ; Calendriers ; Dessous de carafes en papier ; Carnet ; Cartes ; Cartes de voeux musicales ; Cartes géographiques ; Cartons ; Cartons de pâte de bois [papeterie] ; Tubes en carton ; Cartonnages ; Catalogues ; Chemises pour documents ; Circulaires ; Classeurs [articles de bureaux] ; Coffret pour la papeterie [articles de bureau] ; Matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; Corbeilles à courrier ; Coupe papier [article de bureau] ; Couvertures [papeterie] ; Crayons ; Porte-crayons ; Décalcomanies ; Fournitures pour le dessin ; Instruments de dessin ; Dessins ; Dossiers [papeterie] ; Drapeaux [en papier] ; Fournitures pour écrire ; Nécessaires pour écrire [écritoires] ; Plumes à écrire ; Plumes à écrire en or ; Tablettes à écrire ; Ecriteaux en papier ou en carton ; Ecritoires ; Fournitures pour l'écriture ; Instruments d'écriture ; Modèles d'écriture ; Ecussons [cachets en papier] ; Papier d'emballage ; Matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; Enseignes en papier ou en cartons ; Enveloppes [papeterie] ; Fanions [en papier] ; Feuilles [papeterie] ; Fiches [papeterie] ; Formulaires ; Représentations graphiques ; Images ; Impressions ; Imprimés ; Matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; Journaux ; Papier à lettres ; Lithographies ; Livres ; Serre-livres ; Livrets ; Manuels ; Articles de papeterie ; Papeterie [nécessaires pour écrire] ; Papier à copier [articles de papeterie] ; Papier-parchemin ; Presse-papiers ; Pastels [crayons] ; Périodiques ; Photographies ; Supports pour photographies ; Pince-notes ; Plans ; Plioirs [articles de bureau] ; Porte plume ; Plumes à dessin ; Plumiers ; Pochoirs ; Cartes postales ; Timbres poste ; Prospectus ; Publications ; Répertoires ; Reproductions graphiques ; Revues [périodiques] ; Ronds de table [en papier] ; Ruban de papier ; Sachets [enveloppes-pochettes] ; Pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; Sacs [enveloppes-pochettes] ; Pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; tampons pour seaux ; Foumitures scolaires ; Sets de table en papier ; Cartes de souhaits ; Sous-mains ; Stylos ; Supports pour plumes et crayons ; Tampons encreurs ; Timbres [cachets] ; Transparents [papeterie] ; Trousse à dessin ; Caractères typographiques ; Bandanas [foulards] ; Bandeaux pour la tête [habillement] ; Casquettes ; Chapeaux ; Vêtements confectionnés ; Echarpes ; Gants [habillement] ; Gilets ; Guêtres ; Articles d'habillement ; Habits ; Imperméables ; Mitaines ; Pardessus ; Parkas ; Tee-shirts ; Vêtements ; Service de publicité ; Promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques ; Diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; Service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, ; Exploitation d'un site d'informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; Gestion de fichiers informatiques ; Recueil de données dans un fichier central ; Organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire ; Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; Transcription de communications. Affichage ; Agences de publicité ; Agences d'informations commerciales ; Diffusions d'annonces publicitaires ; Estimation de bois sur pied ; Courrier publicitaire ; Décoration de vitrines ; Démonstration de produits ; Diffusion d'échantillons [distribution] ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Mise à jour de documentation publicitaire ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Recueil de données dans un fichier central ; Systématisation de données dans un fichier central ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Recherches d'informations dans les fichiers informatiques [pour des tiers] ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Location d'espaces publicitaires ; Recherche de marché ; Sondage d'opinion ; Promotion des ventes [pour des tiers] ; Publication de textes publicitaires ; Publicité ; Publicité en ligne sur réseau informatique ; Publicité par correspondance ; Publicité radiophonique ; Publicité télévisée ; Relations publiques ; Services de revues de presse ; Information statistique ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Service d'affichage électronique [télécommunication] ; Messagerie électronique ; Service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ; Transmission des messages et d'images assistés par ordinateur ; Transmission d'informations contenues dans des bases de données ; Service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ; Service d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; Service de téléconférences. Services d'affichage électronique [télécommunications] ; Agences de presse ; Agences d'informations [nouvelles] ; Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Communications radiophoniques ; Transmission de dépêches ; Diffusions de programmes de télévision ; Emissions radiophoniques ; Emissions télévisées ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Informatique mondiale ; Transmission de messages ; Messagerie électronique ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Diffusion de programmes radiophoniques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Radiodiffusion ; Transmission par satellite ; Transmission de télécopies ; Télévision par câbles ; Exploitation d'un site d'informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition. Enregistrement sur bande vidéo [filmage] ; Montage de bandes vidéo ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de Clubs [divertissement ou éducation] ; Organisation et conduite de colloques ; Organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de congrès ; Information en matière de divertissement ; Divertissement radiophonique ; Divertissement télévisé ; Ecoles maternelles [éducation] ; Education ; Information en matière d'éducation ; Enseignement ; Epreuves pédagogiques ; Exploitation de publications ; Electronique en ligne [non téléchargeables] ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation pratique [démonstration] ; Informations en matière de récréation ; Instruction ; Jardins d'attractions ; Publication de livres ; Services de loisirs ; Organisation de loteries ; Montage de programmes radiophoniques et de télévision ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Organisation et conduite de séminaires ; Organisation et conduite de symposiums ; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Photographie ; Reportages photographiques ; Planification de réception [divertissement] ; Publication de textes [autres que textes publicitaires] ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de traduction ; Exploitation d'un site d'informations scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques, et/ou météorologiques sur réseaux informatiques, information en matière scientifique et/ou technique, et/ou juridique, et/ou météorologique, installation de logiciels, service d'hébergement de sites informatiques [sites web]. Analyse chimique ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Gérance de droits d'auteur ; Reconstitution de bases de données ; Conception de systèmes informatiques ; Conseil en propriété intellectuelle ; Consultation sur la protection de l'environnement ; Contrôle de qualité ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Création et entretien de sites web pour des tiers ; Dessin industriel ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Services de dessinateurs pour emballage ; Duplication de programmes informatiques ; Elaboration de logiciels [conception] ; Services de dessinateurs pour emballages ; Création et entretien de sites web pour des tiers ; Etalonnage [mesurage] ; Etude de projets techniques ; Expertises [travaux d'ingénieurs] ; Hébergement de sites informatiques [sites web] ; Dessin Industriel ; Services d'informations météorologiques ; Ingénierie ; Installation de logiciels ; Levés de terrain ; Licences de propriété intellectuelle ; location de logiciels informatiques ; Mise à jour de logiciels ; Recherches en Physique ; Planification en matière d'urbanisme ; Etude de Projets techniques ; Recherches biologiques ; Recherches en bactériologie ; Recherche en chimie ; Recherches techniques ; Reconstitution de bases de données ; Levés de Terrains ; Informations en matière d'horticulture et de sylviculture. Chirurgie des arbres ; Services d'aromathérapie ; Entretien de pelouses ; Horticulture ; Jardinage ; Services de jardiniers-paysagistes ; Services de pépiniéristes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.